1. Conditions Générales
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2. Licence d'Utilisation
Une autorisation est accordée pour télécharger temporairement une copie des documents (données ou logiciels) du site de MAZUIR Ludivine pour un usage personnel et non commercial uniquement. Cette autorisation constitue une licence et non un transfert de propriété, et sous cette licence, il vous est interdit de :
Modifier ou copier les documents ;
Utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non) ;
Tenter de décompiler ou de reconstituer tout logiciel ou document contenu sur le site de MAZUIR Ludivine ;
Supprimer toute mention de droits d'auteur ou autres mentions restrictives des documents ;
Transférer les documents à une autre personne ou les dupliquer sur un autre serveur.
b. Cette licence sera automatiquement révoquée en cas de non-respect de ces restrictions et pourra être résiliée par MAZUIR Ludivine à tout moment.
En cas de révocation, vous devez détruire tout document téléchargé, qu'il soit sous format électronique ou imprimé.
3. Clause de Non-Responsabilité.
Les documents disponibles sur le site de MAZUIR Ludivine sont fournis "tels quels". MAZUIR Ludivine ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette donc toutes autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-contrefaçon des droits de propriété intellectuelle. De plus, MAZUIR Ludivine ne garantit ni l'exactitude, ni les résultats probables, ni la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site Internet ou sur les sites liés.
RESPONSABILITÉ
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4. Limitations
En aucun cas, MAZUIR Ludivine ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les pertes de données ou de profits, ou l'interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les documents sur le site Internet de MAZUIR Ludivine, même si MAZUIR Ludivine ou un représentant autorisé de MAZUIR Ludivine a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions ne permettant pas la limitation des garanties implicites ou l'exclusion de responsabilité pour des dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
5. Modifications et Errata
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8. Droit Applicable Tout litige relatif au site de MAZUIR Ludivine sera régi par les lois du pays de , sans considération des dispositions relatives aux conflits de lois.
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9. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes CGV, l'Utilisateur peut contacter le Prestataire à l'adresse suivante : [email protected]
10. TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les tarifs des services sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC).
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